Mentions Légales
1. Informations Légales Le présent site Internet http://www.moto-passion-59.com (ci-après le "SITE") est édité par la société MOTO PASSION, EURL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dunkerque sous le numéro 430 397 794 00024 RCS DUNKERQUE, ayant son siège social à SOCX, France.
2. Coordonnées
- Nom de l'entreprise : MOTO PASSION
- Forme juridique : EURL
- Numéro RCS : 430 397 794 00024 RCS DUNKERQUE
- Adresse du siège social : SOCX, France
- Téléphone : 03 28 68 51 27
- Email : motopassion59@wanadoo.fr
3. Directeur de la publication Le directeur de la publication du SITE est M. BARON Alexandre, en qualité de gérant de la société MOTO PASSION.
4. Hébergeur du site Le site http://www.moto-passion-59.com est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : GANDI SAS
- Adresse : 63, 65 Boulevard Massena 75013 Paris France
- Téléphone : +33170377661
5. Propriété Intellectuelle Le SITE ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de MOTO PASSION, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
6. Données Personnelles MOTO PASSION collecte et traite des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les informations collectées sont destinées à l’usage exclusif de MOTO PASSION et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
7. Responsabilité MOTO PASSION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le SITE. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou omissions dans le contenu.
8. Cookies Le SITE utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Le CLIENT a la possibilité de configurer son navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies.
9. Loi Applicable Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.